Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MONT DES PRINCES
Fromagerie CHABERT, SAS

Numéro de dépôt :
4189716
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2025
LE MONT DES PRINCES de Fromagerie CHABERT

Présentation de la marque LE MONT DES PRINCES

Déposée le 16 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE MONT DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie CHABERT domicilié(e) 710 route du Val de Fier - 74150 - VALLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 267 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Olivier CHOUMITZKY, Cabinet Juridique et Fiscal domicilié(e) 20 boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France.

La marque LE MONT DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT DES PRINCES arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

Fromagerie CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : SECRET DE RESERVE , CREMEUX SAVOYARD , FRUITE DE SAVOIE , TRESOR DE MEULE , CREMEUX DE SAVOIE , L'AUTHENTIC' DE SAVOIE , Le Ptit Tom


Fromagerie CHABERT, SAS - 710 route du Val de Fier - 74150 - VALLIERES - France - SIREN 320267784


Me Olivier CHOUMITZKY, Cabinet Juridique et Fiscal - 20 boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.